ALTISOCLE

confiance et conformité — pièces vérifiables, hébergement, sous-traitants

Ce qu’un acheteur peut vérifier avant de nous confier une mission.

Les éléments « à venir » sont datés. Les pièces sont envoyées sur demande à tout service achats ou DPO : contact@altisocle.fr.

confiance et conformité

  • Société française

    SARL CLOUD OCEAN, SIREN 914 685 128, siège en France, dirigeant et expertise en France.

    en place
  • Responsabilité civile professionnelle

    Couverture conseil et prestations techniques, attestation sur demande.

    avant le premier contrat
  • Accord de traitement des données type

    Modèle conforme au RGPD, sous-traitants ultérieurs listés, durée de conservation définie.

    décembre 2026
  • Politique de sous-traitance

    Partenaires déclarés, confidentialité, jalons alignés, aucune commission cachée.

    en place
  • Hébergement du site en France

    Hébergeur français, mesure d’audience sans cookie, polices auto-hébergées, aucun service publicitaire.

    en place
  • Dossier fournisseur public

    Kbis, attestation de vigilance URSSAF, attestation fiscale, DC1 et DC2 prêts à joindre à une candidature.

    janvier 2027
  • Méthode publiée

    Matrice de Maîtrise Cloud en huit dimensions, questionnaire imprimable, grille de calcul, paliers de restitution.

    en place
  • Ce que nous ne revendiquons pas

    Aucune qualification SecNumCloud ni certification HDS : elles s’appliquent à des offres d’hébergement, pas à un cabinet. Nous concevons des architectures qui peuvent s’y appuyer.

    règle de wording

hébergement du site

Site hébergé en France chez OVHcloud.

Le site altisocle.fr, son API et sa base de données sont hébergés par OVHcloud SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, sur une offre d’hébergement mutualisé opérée en France. Aucune donnée collectée par le site ne quitte l’Union européenne ; aucun service américain n’intervient dans son fonctionnement.

Sous-traitants ultérieurs au sens du RGPD

Sous-traitants traitant des données personnelles pour le compte d’ALTISOCLE
Sous-traitantRôleLocalisationDonnées concernées
OVHcloud SASHébergement du site, de l’API, de la base de données et de la messagerie (envoi des e-mails)France, centres de données OVHcloudRéponses au diagnostic, coordonnées, messages, journaux techniques
Copie de sauvegarde hors ligne (ALTISOCLE)Copie quotidienne chiffrée de la base, conservée 30 jours sur l’hébergement puis rapatriée hors ligne par ALTISOCLE ; aucun prestataire tiersFranceContenu de la base, chiffré avant toute copie

Toute modification de cette liste est publiée ici avant de prendre effet. Les experts du pool qui interviennent sur une mission sont nommés au client et liés par un accord de confidentialité : ils sont listés dans le contrat de la mission, pas sur ce site.

Ce qui est auto-hébergé, sans service tiers

  • Mesure d’audience

    Matomo auto-hébergé sur le même hébergement, configuration exemptée de consentement (CNIL) : pas de recoupement, pas de transfert.

  • Protection anti-robot

    ALTCHA, preuve de travail calculée dans votre navigateur et vérifiée par notre API : aucun service tiers.

  • Prise de rendez-vous

    Agenda auto-hébergé sous /rdv/ : aucune plateforme de réservation tierce.

  • Polices de caractères

    IBM Plex Sans et IBM Plex Mono servies depuis notre domaine : aucun appel à un service de polices.

Détail des finalités, durées de conservation et droits : politique de confidentialité. Éditeur et hébergeur : mentions légales.